Parcelle AI 500 à Belleville-en-Beaujolais
6 813 m² au plan cadastral. Identifiant 69019211AI0500. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBvp, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBvp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel DieuPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Saône AmontEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 01Espaces Boises ClassesEBC
- 05Creation d une nouvelle voie pour desenclaver le lotissement BichonnierV36
- 05Creation d une voie nouvelle entre la V 31 et la Voie Royale et elargissement de la Voie RoyaleV33
- 30Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 décembre 2024, 50 m² créés, 1 logementAutorisé - 11 CHEMIN DE BALMONT
- PAPermis d'aménager autorisé le 16 décembre 2024Autorisé - 11 CHEMIN DE BALMONT
Toutes les autorisations délivrées à Belleville-en-Beaujolais
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.