Parcelle AK 112 à Belleville-en-Beaujolais
160 m² au plan cadastral. Identifiant 69019211AK0112. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBr, UEca rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEca)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Saône AmontEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18Orientation d amenagement: RD306OAP
- 30Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 mars 2017, 111 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 3 LOTISSEMENT ""LE DOMAINE DE
- PCPermis de construire autorisé le 14 février 2017, 143 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 1 LE DOMAINE DES SABLONS
- PCPermis de construire autorisé le 1 février 2017, 98 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 39 BOULE JOSEPH ROSSELLI
- PCPermis de construire autorisé le 1 février 2017, 126 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 3 CHEMI DES SABLONS
- PCPermis de construire autorisé le 22 décembre 2016, 143 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOT 1 CHEMI DES SABLONS - LOTISSEMENT
- PCPermis de construire autorisé le 22 décembre 2016, 104 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 1 LES DOMAINE DES SABLONS
- PCPermis de construire autorisé le 28 novembre 2016, 104 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 19 - LE DOMAINE DES SA
- PCPermis de construire autorisé le 28 novembre 2016, 117 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 6 LOTISSEMENT ""LE DOMAINE DE
- PCPermis de construire autorisé le 28 novembre 2016, 117 m² créés, 1 logementAutorisé - LOT 2 LOTISSEMENT ""LE DOMAINE DE
- PCPermis de construire autorisé le 16 novembre 2016, 142 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 2 'LE DOMAINE DES SABLONS'
- PCPermis de construire autorisé le 12 septembre 2016, 153 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 1 'LE DOMAINE DES SABLONS'
- PCPermis de construire autorisé le 5 septembre 2016, 101 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 22 LE DOMAINE DES SABL
- PCPermis de construire autorisé le 2 septembre 2016, 106 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 29 LOTISSEMENT LE DOMA
- PCPermis de construire autorisé le 26 août 2016, 85 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 21 LE DOMAINE DES SABL
- PCPermis de construire autorisé le 26 août 2016, 102 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT 2 'LE DOMAINE DES SABLONS'
Toutes les autorisations délivrées à Belleville-en-Beaujolais
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.