Parcelle AK 1215 à Belleville-en-Beaujolais
4 497 m² au plan cadastral. Identifiant 69019000AK1215. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUib
Secteur destine a l accueil d activites artisanales Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AUI (secteur 1AUib)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Saône AmontEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18Orientation d amenagement: Secteur de FontenaillesOAP
- 30Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 août 2022, 32 m² créésAutorisé - RUE DES TERRES AUX DAMES
Toutes les autorisations délivrées à Belleville-en-Beaujolais
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.