Parcelle AK 289 à Belleville-en-Beaujolais
1 909 m² au plan cadastral. Identifiant 69019211AK0289. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UBr, UEca, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEca)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Saône AmontEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18Orientation d amenagement: RD306OAP
- 30Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
- 37renforcement de la mixité des fonctions
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 septembre 2022, 230 m² créésTravaux achevés - 321 AVENUE DE L EUROPE (SAINT-
Toutes les autorisations délivrées à Belleville-en-Beaujolais
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.