Parcelle AK 894 à Belleville-en-Beaujolais
588 m² au plan cadastral. Identifiant 69019000AK0894. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUly
Zone a urbaniser dans le court terme liee a l amenagement de LYBERTEC Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AULY (secteur 1AUly)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Saône AmontEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 du RhôneZone de protection
Prescriptions du plan
- 02Risques technologiques lies a l activite CEREGRAIN-Distribution : Zone d effet toxique en hauteur - Restriction de hauteur des constructions a 10 metresHauteur10m
- 30Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 octobre 2013, 1 116 m² créésTravaux achevés - RUE DE LA GRANGE BERCHET
Toutes les autorisations délivrées à Belleville-en-Beaujolais
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.