Parcelle AM 636 à Belleville-en-Beaujolais
96 m² au plan cadastral. Identifiant 69019211AM0636. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH
Zone urbaine de hameau Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Saône AmontEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 30Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
- infoProtection des puits de captage : perimetre eloigne
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 octobre 2023, 40 m² créés, 1 logementAutorisé - 305 ROUTE D'ELOI
Toutes les autorisations délivrées à Belleville-en-Beaujolais
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.