Parcelle YL 9 à Benet
16 576 m² au plan cadastral. Identifiant 85020000YL0009. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UE, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoVoisinage d'infrastructure de transport terrestre -secteur affecté par le bruit
- infoZone d'assainissement non collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 août 2016, 734 m² créésTravaux achevés - ROUTE DE NIORT
- PCPermis de construire autorisé le 29 juillet 2013, 848 m² créésTravaux achevés - RTE DE NIORT
- PCPermis de construire autorisé le 21 mars 2013, 1 266 m² créésTravaux achevés - RTE DE NIORT
- PCPermis de construire autorisé le 25 janvier 2013, 1 098 m² créésTravaux achevés - RTE DE NIORT LE CLOUSIS MAROTI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.