Parcelle CI 121 à Bergerac
836 m² au plan cadastral. Identifiant 24037000CI0121. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de BergeracPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Bergerac_20180418
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels previsibles et des risques miniersEnveloppe des zonages réglementairesActe : Caudeau_20150911
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 5 mars 2020, 1 logementAutorisé - 5 B CHEMIN DU BARRAGE OUEST
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.