Parcelle CT 113 à Bergerac
2 369 m² au plan cadastral. Identifiant 24037000CT0113. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBc
mixte habitat et commerces Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels previsibles et des risques miniersEnveloppe des zonages réglementairesActe : Caudeau_20150911
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 février 2024, 132 m² créésAnnulé - 18 RUE LECONTE DE LISLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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