Parcelle AI 527 à Bernay
1 977 m² au plan cadastral. Identifiant 27056000AI0527. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE
Equipement Interet Collectif Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA BernayPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 07Haie - Alignement - Ripisylve
- 25Abords des axes de ruissellement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 7 octobre 2023Autorisé - 24 RUE GUILLAUME DE LA TRAMBL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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