Parcelle AL 282 à Bernay
2 400 m² au plan cadastral. Identifiant 27056000AL0282. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UXc
Commerces Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 99Lisière forestière
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 26 octobre 2016, 30 m² créésAutorisé - 6 PARC ACT DU BOIS DU COURS
- DPDéclaration préalable autorisé le 25 septembre 2014, 40 m² créésTravaux achevés - 6 PARC ACT DU BOIS DU COURS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.