Parcelle AW 40 à Bernay
305 m² au plan cadastral. Identifiant 27056000AW0040. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBf, UBj rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA BernayPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 07Espace Vert Protégé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 août 2015, 126 m² créés, 2 logementsChantier ouvert - 10 ALLEE BLACHE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.