Parcelle ZC 44 à Bernay
950 m² au plan cadastral. Identifiant 27056000ZC0044. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 25Abords des axes de ruissellement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 février 2022, 167 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 62 CHE DU BUISSON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.