Parcelle ZC 73 à Bernay
4 356 m² au plan cadastral. Identifiant 27056000ZC0073. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 août 2021, 1 290 m² créésTravaux achevés - HAM DU MALHARQUIER
- PCPermis de construire autorisé le 11 décembre 2020, 1 598 m² créésAutorisé - HAM DU MALHARQUIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.