Parcelle AN 261 à Bessines
867 m² au plan cadastral. Identifiant 79034000AN0261. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Tissus résidentiels contemporains situés généralement sur les franges des centres bourgs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoDérogation Loi Barnier - Existante
- infoSecteur Archéologique - Zone B (Zone de saisine 1000m²)
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoInconstructibilité le long des grands axes routiers : Bande de 75 mètres de part et d'autre des routes visées à l'article L. 141-19
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 septembre 2017, 207 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 9 RUE DE LA CHAGNEE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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