Parcelle AB 121 à Bias
31 396 m² au plan cadastral. Identifiant 47027000AB0121. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
A, N, Ap rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone AP (secteur Ap)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de FavolsPérimètre des abordsActe : Chateau-de-Favols-ILRMXL_20151218
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN prévisibles concernant le risque MultirisqueEnveloppe des zonages réglementairesActe : Casseneuil-Lot_20140724
Prescriptions du plan
- 01Espace Boise Classe
- 05Emplacement reserveER7
- 16Batiment pouvant faire l'objet d'un changement de destination en zone A ou N9
- 18Energie et PaysagesOAP EP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 octobre 2023, 1 logementAutorisé - ROUTE DE CASSENEUIL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.