Parcelle B 1523 à Bierne
46 149 m² au plan cadastral. Identifiant 590820000B1523. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
NPT, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur NPT)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Zone Humide remarquable des SAGE
- 16Bâtiment agricole pouvant changer de destination
- infoZones inondables des Wateringues du nord aléa faible
- infopieds de coteaux des wateringues du nord aléa moyen
- infopieds de coteaux des wateringues du nord aléa fort
- infoZone inondable Aléa historique - PPRI Vallée de l'Yser
- infoZones de Pieds de coteaux - Enveloppes
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 juin 2016, 3 392 m² créésAutorisé - MEULEN VELD HOUCK
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.