Parcelle 90 118 à Bischwiller
1 813 m² au plan cadastral. Identifiant 67046000900118. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Na
La zone N correspond à la zone naturelle et forestière. Elle est divisée en plusieurs secteurs de zone, préservés ou partiellement constructibles sous conditions Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone NA (secteur Na)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07élément de paysage à préserver
- infoalea retrait-gonflement argiles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 décembre 2016, 60 m² créésAutorisé - LANGMATT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.