Aller au contenu
Edifiable

Parcelle A 3870 à Bizanet

456 m² au plan cadastral. Identifiant 110400000A3870. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone AUc

Zone urbaine d'extension Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone AU (secteur AUc)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 05ER 11 : Réservation pour la création d'un passage de 8 m d'emprise pour l'entretien du ruisseau ou la création de réseaux et création d'un carrefour au croisement avec le chemin rural N°40111

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Bizanet

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.