Parcelle A 441 à Bloye
10 m² au plan cadastral. Identifiant 740350000A0441. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Nx4
STECAL - Activités de loisirs ou touristiques en zone N Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone NX (secteur Nx4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 15 décembre 2024Autorisé - ROUTE DE BALLENTRAND
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.