Parcelle A 768 à Bloye
10 892 m² au plan cadastral. Identifiant 740350000A0768. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A9A9Zone de protectionActe : Albanais_20161115
Prescriptions du plan
- 25Boisement à préserver
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 décembre 2021, 918 m² créésAutorisé - AU MARNAZ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.