Aller au contenu
Edifiable

Parcelle BD 90 à Bobigny

287 m² au plan cadastral. Identifiant 93008000BD0090. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UH74M10

Secteur de preservation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 05Emplacement reserve (pour voie ou ouvrages publics, equipements et installations d'interet general, espaces verts)ERBb2
  • 18OAP Grand Chemin
  • 18OAP Territoire Plaine de l'Ourcq
  • infoDroit de preemption urbain renforce
  • infoAlea argile moyen
  • infoDroit de preemption urbain
  • infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2b
  • infoClassement sonore des infrastructures terrestres
  • infoTaxe d'amenagement

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Bobigny

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.