Parcelle C 121 à Bobigny
478 m² au plan cadastral. Identifiant 930080000C0121. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA70Anr
Activites economiques Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA70Anr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Yves-des-Quatre-RoutesPérimètre des abords
- I4Ligne électriqueZone de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre de risque lié à la dissolution du gypse antéludien dans la commune de BobignyEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de bureau
- 07Alignement d'arbres a preserver
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Grand Quadrilatere
- 18OAP Territoire Plaine de l'Ourcq
- 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux destinations autres que les bureauxZ1
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoAlea argile moyen
- infoDroit de preemption urbain
- infoSite archeologique
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2b
- infoTaxe d'amenagement
- infoPPCOA Grand Quadrilatere
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 avril 2025, 466 m² créésChantier ouvert - 6 RUE TOUSSAINT LOUVERTURE
- PCPermis de construire autorisé le 27 novembre 2018, 128 m² créésChantier ouvert - RUE TOUSSAINT LOUVERTURE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.