Parcelle D 45 à Bobigny
1 514 m² au plan cadastral. Identifiant 930080000D0045. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEh91Anr
Equipement hospitalier Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEh91Anr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueHôpital Avicenne et ancienne Gare SNCFPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre de risque lié à la dissolution du gypse antéludien dans la commune de BobignyEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de bureau
- 07Alignement d'arbres a preserver
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Grand Quadrilatere
- 18OAP Territoire Plaine de l'Ourcq
- infoSite archeologique
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2b
- infoPPCOA Grand Quadrilatere
- infoTaxe d'amenagement
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoAlea argile moyen
- infoDroit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 novembre 2024, 392 m² créésAutorisé - RUE LAUTREAMONT
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 novembre 2023, 1 848 m² créésAutorisé - 125 RUE DE STALINGRAD
- PCPermis de construire autorisé le 15 novembre 2019, 314 m² créésAutorisé - RUE LAUTREAMONT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.