Parcelle AB 261 à Bois-Guillaume
23 552 m² au plan cadastral. Identifiant 76108000AB0261. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risque de ruissellement (hors PPRI) : aléa fortRISQ_EAU
- 17Secteur de mixité sociale SMS1-1MIXITE
- infoTaxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 septembre 2024, 34 m² créésTravaux achevés - CHEMIN DES COQUETS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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