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Edifiable

Parcelle AR 343 à Bois-Guillaume

492 m² au plan cadastral. Identifiant 76108000AR0343. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UBB1

Zone urbaine mixte à dominante habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UBB1

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant du Cailly, Aubette, RobecEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 17Secteur de mixité sociale SMS1-1MIXITE
  • infoTaxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015
  • infoPérimètre de réseau de chaleur classé : Petite-Bouverie

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Bois-Guillaume

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.