Parcelle AR 538 à Bois-Guillaume
588 m² au plan cadastral. Identifiant 76108000AR0538. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBB1
Zone urbaine mixte à dominante habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UBB1
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Secteur de mixité sociale SMS1-1MIXITE
- infoZAC des Bocquets
- infoTaxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015
- infoPérimètre de réseau de chaleur classé : Petite-Bouverie
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 février 2022, 362 m² créés, 1 logementAutorisé - 164 RUE MOZART
- PDPermis de démolir autorisé le 28 avril 2021Autorisé - 164 RUE MOZART
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.