Parcelle B 383 à Bondy
2 323 m² au plan cadastral. Identifiant 930100000B0383. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UR90D22
Secteur de renouvellement Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Alignement d'arbres a preserver
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Pont de Bondy
- 18OAP Territoire Plaine de l'Ourcq
- infoTaxe d'amenagement
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoAlea argile moyen
- infoDroit de preemption urbain
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2a
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 9 octobre 2025, 294 m² créésAutorisé - RUE ODETTE PAIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.