Parcelle H 89 à Bondy
603 m² au plan cadastral. Identifiant 930100000H0089. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP Bd1
Secteur de projet Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de bureau
- 07Alignement d'arbres a preserver
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Plaine de l'Ourcq
- infoTaxe d'amenagement
- infoAlea argile fort
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2a
- infoZAC Les Rives de l'Ourcq
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 10 juin 2026Autorisé - 1BIS CHEMIN LATERAL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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