Aller au contenu
Edifiable

Parcelle 0F 139 à Bonneuil-sur-Marne

401 m² au plan cadastral. Identifiant 940110000F0139. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UCpC1C1C1C1C, URCCCCCC1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UCP (secteur UCpC1C1C1C1C)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 39Hauteur spécifiqueBsm1
  • infoTaxe d'amenagement
  • infoZonage publicite 2
  • infoZonage enseigne 1
  • infoZone d'amenagement concerte
  • infoPerimetre de droit de preemption urbain
  • infoRetrait gonflement des argiles
  • infoPerimetre de droit de preemption urbain renforce

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Bonneuil-sur-Marne

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.