Parcelle D 344 à Bonneuil-sur-Marne
3 299 m² au plan cadastral. Identifiant 940110000D0344. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UILC2C2C3C4C, UILO1O1O1O1O rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UI (secteur UILC2C2C3C4C)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UI (secteur UILO1O1O1O1O)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
- infoTaxe d'amenagement
- infoPerimetre de droit de preemption urbain renforce
- infoZonage enseigne 2
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZonage publicite 4
- infoZone d'amenagement concerte
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 novembre 2018, 3 056 m² créésChantier ouvert - 4 GRANDE ALLEE ZAC DES PET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.