Parcelle F 140 à Bonneuil-sur-Marne
261 m² au plan cadastral. Identifiant 940110000F0140. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCpC1C1C1C1C
UCpC1C1C1C1C1C2 : Coeur de ville Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UCP (secteur UCpC1C1C1C1C)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau du Rancy actuellement lycée - Ferme du Rancy actuellement mairiePérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 39Hauteur spécifiqueBsm1
- infoTaxe d'amenagement
- infoZonage publicite 2
- infoZonage enseigne 1
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoPerimetre de droit de preemption urbain renforce
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 27 juillet 2016, 26 m² créésAutorisé - 9 AVENUE DU MARECHAL LECLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.