Parcelle L 43 à Bonneuil-sur-Marne
600 m² au plan cadastral. Identifiant 940110000L0043. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UHCCCCCC
Habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UHCCCCCC)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoTaxe d'amenagement
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
- infoZonage publicite 5b
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoPerimetre de droit de preemption urbain renforce
- infoZonage enseigne 3
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 mars 2017, 78 m² créésAutorisé - 6 BIS RUE PASTEUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.