Parcelle T 106 à Bonneuil-sur-Marne
4 728 m² au plan cadastral. Identifiant 940110000T0106. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UILC2C2C3C4C
UILC2C2C3C4C1C3 : Secteur d'activites Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UI (secteur UILC2C2C3C4C)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 15Retrait specifiqueBsm2
- infoPerimetre de droit de preemption urbain renforce
- infoZonage enseigne 2
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoTaxe d'amenagement
- infoZonage publicite 4
- infoZone d'amenagement concerte
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 décembre 2024, 494 m² créésAutorisé - 1 AVENUE DES ROSES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.