Parcelle 0A 1794 à Bonnieux
19 m² au plan cadastral. Identifiant 840200000A1794. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ab, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Secteur dérogatoire à la Loi Barnier - Amendement Dupont
- infoPérimètre ou s'applique le taux de la taxe d'aménagement de 5%
- infoSecteurs affectés par le bruit lié à la RD900 ( arrêté préfectoral aout 1999 ) : Catégorie 3
- infoConsructibilité aux abords de la RD 900 - Loi Barnier
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 février 2025, 1 280 m² créésAutorisé - CHEMIN DE SAINT EYRIES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.