Parcelle 0A 312 à Bonnieux
5 130 m² au plan cadastral. Identifiant 840200000A0312. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone Agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePont JulienPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueSite archéologique de la Peyrussière et du Pont Julien SudPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsCALAVON_COULON_AMONT_BonnieuxEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Risque inondation : Lit majeur exceptionnel du Coulon-Calavon
- infoPérimètre ou s'applique le taux de la taxe d'aménagement de 5%
- infoSecteurs affectés par le bruit lié à la RD900 ( arrêté préfectoral aout 1999 ) : Catégorie 3
- infoConsructibilité aux abords de la RD 900 - Loi Barnier
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 23 avril 2018, 38 m² créésAutorisé - LE SARRET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.