Parcelle 0C 1329 à Bonnieux
99 m² au plan cadastral. Identifiant 840200000C1329. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Zone urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Saint-Gervais et Saint-ProtaisPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de RouvilPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoPérimètre ou s'applique le taux de la taxe d'aménagement de 5%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 15 mars 2024Travaux achevés - ROUTE DEPARTEMENTALE D13
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.