Parcelle 0F 852 à Bonnieux
17 526 m² au plan cadastral. Identifiant 840200000F0852. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ne, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ne)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Secteur comportant des orientations d'amenagement et de programmation (OAP)OAP n°2
- infoPérimètre ou s'applique le taux de la taxe d'aménagement de 5%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 septembre 2022, 2 835 m² créésTravaux achevés - LES CABANES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.