Parcelle AV 54 à Bonson
421 m² au plan cadastral. Identifiant 42022000AV0054. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole - Secteur pour le maintien et le développement de l'activité agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Porter à connaissance du 17 juin 2022 - Aléas inondations - FaiblePAC
- 02PPRNPI ou aléa d'inondationPPRNPI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 février 2025, 88 m² créés, 1 logementAutorisé - CHEMIN DU MALBIEF
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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