Parcelle E 1222 à Bougligny
4 628 m² au plan cadastral. Identifiant 770450000E1222. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Aucune zone lue au contour de cette parcelle
Le Géoportail de l'urbanisme ne rend aucun trait de zonage qui rencontre ce contour. Cela arrive quand la commune n'a pas versé son plan, ou quand le document est en cours de mise à jour. La page ne devine rien.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre-Dame de l'AssomptionPérimètre des abordsActe : Eglise-Notre-Dame-de-lAssomption-IWTUS4_19260318
Prescriptions du plan
- infoRetrait-gonflement des argiles : Aléa Faible
- infoTaxe d'aménagement : part communale à 2%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 15 décembre 2016, 1 logementAutorisé - 2 RUE SAINT-PAUL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.