Parcelle AE 65 à Bouin
351 m² au plan cadastral. Identifiant 85029000AE0065. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
U Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueClocherPérimètre des abordsActe : Clocher-I9DMVM_19270212
- AC1Abords d'un monument historiqueSacristiePérimètre des abordsActe : Sacristie-I0ZLLX_19270212
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels previsibles littoraux de la Baie de BourgneufEnveloppe des zonages réglementairesActe : PprlBaiedeBourgneuf_20151230
Prescriptions du plan
- 18OAP Commerce - centralité
- 18OAP PCAET
- 18OAP Trame Verte
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 février 2022, 119 m² créés, 2 logementsChantier ouvert - RUE DU BOURBIL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.