Parcelle A 4331 à Bourbourg
670 m² au plan cadastral. Identifiant 590940000A4331. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, UB3 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UB3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueHospice Saint-Jean (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeuble abritant le marché au poisson et les sapeurs pompiersPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePrison (ancienne)Périmètre des abords
Prescriptions du plan
- 39Plan des hauteurs : 15 m
- 39Plan des hauteurs : voir réglement écrit
- 44Stationnement - périmètre d'attractivité 4
- infoZonage archéologique
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 juillet 2019, 164 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 82 QU RUE DE DUNKERQUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.