Parcelle ZB 44 à Bourbourg
7 851 m² au plan cadastral. Identifiant 59094000ZB0044. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Secteurs à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Aléa inondation par débordement des wateringues
- 39Plan des hauteurs : voir réglement écrit
- 44Stationnement - périmètre d'attractivité 4
- infoZonage archéologique
- infoeau potable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 9 juin 2023, 16 m² créésAutorisé - 1 CHEMI DE LA WARANDE
- PCPermis de construire autorisé le 6 février 2020, 4 500 m² créésChantier ouvert - CHEMIN DE LA WARANDE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.