Parcelle AN 300 à Bourges
31 452 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000AN0300. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UEb, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoTrame noire
- infoZones à risques d'exposition au plomb
- infoPérimètre de délégation BBES
- infoAssainissement Collectif
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- infoRLPI - Zone 4
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
- inforéservoirs - TVB Pays de Bourges
- infoRLPI - Zone 2
- infoClassement sonore des infrastructures de transports terrestres : Classement sonore
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 3 septembre 2015, 22 m² créésAutorisé - 22 AVENUE DE LA PROSPECTIVE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.