Parcelle BM 405 à Bourges
4 477 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000BM0405. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
Nj, Np, UEb1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEb1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI Yevre Amont (AP 24.10.2008)Enveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Zone humide avérée - SAGE Yèvre-Auron
- 18Orientation d'aménagement et de programmationOAP n°53
- 25Element de continuité écologique et trame verte et bleue
- infoRLPI - Zone 4
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
- infoZones à risques d'exposition au plomb
- infoPérimètre de délégation BBES
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- infoAssainissement Collectif
- infoRLPI - Zone 1
- inforéservoirs - TVB Pays de Bourges
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 septembre 2025Autorisé - 207 ROUTE DE LA CHARITE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.