Parcelle BT 928 à Bourges
381 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000BT0928. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAa
Périphérie immédiate du site patrimonial remarquable du centre-ville de Bourges Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent de Notre-Dame et Saint-Joseph du Mont-CarmelPérimètre des abordsActe : Couvent-de-Notre-Dame-et-Saint-Joseph-du-Mont-Carmel-I8HSRI_20230601
- AC1Abords d'un monument historiquePrieuré de Saint-Martin-des-ChampsPérimètre des abordsActe : Prieure-de-Saint-Martin-des-Champs-I4392W_19910322
Prescriptions du plan
- infoTrame noire
- infoZones à risques d'exposition au plomb
- infoDPU
- infoRuissellement pluvial : Risque Important (V2)
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- infoAssainissement Collectif
- infoRLPI - Zone 2
- infoPérimètre de délégation BBES
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 mars 2014, 141 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 14 IMP MONTPLAISIR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.