Parcelle CE 265 à Bourges
1 251 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000CE0265. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UEb, UL rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UL
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haie, ripisylve ou alignement d'arbres protégéTVB
- infoTrame noire
- infoZones à risques d'exposition au plomb
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- infoAssainissement Collectif
- infoPérimètre de délégation BBES
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
- infoZAC
- infoClassement sonore des infrastructures de transports terrestres : Classement sonore
- infoRLPI - Zone 4
- infoDPU
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 août 2020, 1 704 m² créésTravaux achevés - RUE MAURICE ROY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.