Parcelle CN 324 à Bourges
8 483 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000CN0324. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Secteur à vocation agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haie, ripisylve ou alignement d'arbres protégéTVB
- infoAssainissement Non Collectif
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- infoClassement sonore des infrastructures de transports terrestres : D976
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
- infoRLPI - Zone 1
- infoTrame noire
- inforéservoirs - TVB Pays de Bourges
- infoZones à risques d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 3 septembre 2022, 20 m² créésAutorisé - SOUAIRES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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