Parcelle DK 368 à Bourges
227 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000DK0368. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Secteur urbain mixte, identifié uniquement à Bourges et Saint-Doulchard Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueObservatoire de l'abbé MoreuxPérimètre des abordsActe : Observatoire-de-labbe-Moreux-I5S0QN_20100720
Prescriptions du plan
- infoTrame noire
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- infoZones à risques d'exposition au plomb
- infoRLPI - Zone 2
- infoAssainissement Collectif
- infoPérimètre de délégation BBES
- infoDPU
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 août 2020, 98 m² créés, 3 logementsTravaux achevés - RUE DOMINIQUE LARREY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.