Parcelle EO 798 à Bourges
377 m² au plan cadastral. Identifiant 18033000EO0798. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUZ
Zone d'urbanisation future en cours d'aménagement à vocation d'habitat ou mixte inscrite en Zone d'Aménagement Concerté (ZAC): ZAC des Breuzes (Bourges) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmationOAP n°8
- infoTaxe d'aménagement - Commune hors Marais
- infoAssainissement Collectif
- infoZAC
- infoDPU
- infoZones de présomption de prescriptions archéologiques - Zone A
- infoZones à risques d'exposition au plomb
- infoPérimètre de délégation BBES
- infoRuissellement pluvial : Risque Moyen (V1)
- infoRLPI - Zone 1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 décembre 2018, 98 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 2 ALL JACQUES BREL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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